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Marques déposées par FONTENAY Lyonel
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TROTTING FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROTTING FRANCE
FONTENAY Lyonel, Michel, Claude

Numéro de dépôt :
1368176
Date de dépôt :
20/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/1996

Présentation de la marque TROTTING FRANCE

Déposée le 20 août 1986 par FONTENAY Lyonel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROTTING FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FONTENAY Lyonel, Michel, Claude, domicilié(e) 1 bis, rue Beaubourg, 94340 JOINVILLE LE PONT. - France.

La marque TROTTING FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTTING FRANCE est expirée depuis le 20 août 1996.

FONTENAY Lyonel a également déposé les autres marques suivantes : L'Art du Trot , LA NUIT DES YEARLINGS


FONTENAY Lyonel, Michel, Claude - 1 bis, rue Beaubourg, 94340 JOINVILLE LE PONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Courtage ( achats et ventes ) de chevaux et yearlings trotteurs en France et à l'étranger.